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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS FIBRES
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COURTELLE MONSIEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURTELLE MONSIEUR
COURTAULDS FIBRES SA

Numéro de dépôt :
1371652
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque COURTELLE MONSIEUR

Déposée le 23 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) COURTAULDS FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTELLE MONSIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURTAULDS FIBRES domicilié(e) Lieudit "PONT DU LEU" PRES CALAIS, 62231 COQUELLES (dossier no 2075206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 750 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2075206) - France.

La marque COURTELLE MONSIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURTELLE MONSIEUR est expirée depuis le 23 septembre 2006.

COURTAULDS FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : FLOCCAL , FLOCCOLOR , NEOCHROME


COURTAULDS FIBRES SA - Lieudit "PONT DU LEU" PRES CALAIS, 62231 COQUELLES (dossier no 2075206) - France - SIREN 601750177


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2075206) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1996 n°2075206 - Publication au BOPI 1996-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textile fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissu et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.